Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC NEIGE
MECAN 2002, S.L

Numéro de dépôt :
1736419
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
ROC NEIGE de MECAN 2002

Présentation de la marque ROC NEIGE

Déposée le 17 septembre 1991 par MECAN 2002 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MECAN 2002, S.L, domicilié(e) sociedad limitada de droit espagnol, José Ortega y Gasset, 11 3odcha, 28006 MADRID ESPAGNE (dossier no 2206231) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2206231) - France.

La marque ROC NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC NEIGE est expirée depuis le 17 septembre 2011.

MECAN 2002 a également déposé les autres marques suivantes : ROX


MECAN 2002, S.L - sociedad limitada de droit espagnol, José Ortega y Gasset, 11 3odcha, 28006 MADRID ESPAGNE (dossier no 2206231) - France


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2206231) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2206231 - Publication au BOPI 2001-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 8 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311179 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 8 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°311178 - Publication au BOPI 2000-09-08

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